*Article 1 : Objet*

Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées "CGV") ont pour objet de définir les modalités de vente de produits proposés sur le site internet pepinierespaysannesd'arieges par les pépinières "Au pré de mon Arbre" et "La pépinière du sarradel".

*Article 2 : Produits*

Les pépinières paysannes d'Ariège proposent à la vente sur le site une gamme d'arbres, arbiustes et plantes. Les produits sont décrits et présentés sur le site avec la plus grande précision possible.

*Article 3 : Commande*

Le client peut passer commande sur le site en suivant les instructions prévues à cet effet. L'Acheteur est tenu de fournir des informations exactes et complètes lors de la commande.

*Article 4 : Prix*

Les prix des produits sont indiqués en euros et sont ceux en vigueur au moment de la commande. Les prix sont soumis à des modifications sans préavis.

*Article 5 : Paiement*

Le paiement des produits est effectué par virement bancaire, chéque ou via la boutique. Le paiement est exigible dès la commande.

*Article 6 : Livraison*

Les produits sont livrés à l'adresse indiquée par l'acheteur lors de la commande. Les délais de livraison sont indiqués sur le site et peuvent varier en fonction du produit et de la destination.

*Article 7 : Qualité et état des produits*

Les produits végétaux sont vendus dans l'état où ils se trouvent au moment de la livraison. Les pépinières paysannes d'Ariège mettent tout en œuvre pour garantir la qualité des produits, mais leur bonne santé et leur développement dépendent également des conditions de culture et d'entretien par l'acheteur.

*Article 8 : Responsabilité*

Les pépinières paysannes d'Ariège ne saurait être tenu responsable des dommages causés aux produits lors du transport ou de la manipulation par l'acheteur, ni des conséquences liées à l'utilisation ou à l'entretien des végétaux.

*Article 9 : Données personnelles*

Les données personnelles collectées par les pépinières paysannes d'Ariège sont traitées conformément à la réglementation en vigueur. L'Acheteur peut exercer son droit d'accès et de rectification de ses données personnelles.

*Article 10 : Loi applicable*

Les présentes CGV sont régies par la loi française. Tout litige relatif à l'interprétation ou à l'exécution des présentes CGV sera soumis aux tribunaux compétents de Foix.

*Article 11 : Modification des CGV*

Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment. Les CGV en vigueur sont celles qui sont disponibles sur le Site.

Conditions Générales de Vente